Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GRAMMAIRE DE SCARGOULI
Martine PARUIT VUILLEMIN

Numéro de dépôt :
1506546
Date de dépôt :
28/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
28/12/1998

Présentation de la marque LA GRAMMAIRE DE SCARGOULI

Déposée le 28 décembre 1988 par Martine PARUIT VUILLEMIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « LA GRAMMAIRE DE SCARGOULI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Martine PARUIT VUILLEMIN, domicilié(e) 7, Bld Albert Ier, 54000 NANCY. - France.

La marque LA GRAMMAIRE DE SCARGOULI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GRAMMAIRE DE SCARGOULI est expirée depuis le 28 décembre 1998.

Martine PARUIT VUILLEMIN a également déposé les autres marques suivantes : LE TARTARINODROME


Martine PARUIT VUILLEMIN - 7, Bld Albert Ier, 54000 NANCY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24

Jeux pédagogique jouets

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].